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 Judiciaire: L'art de prsider

         
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: 19/01/2008

: Judiciaire: L'art de prsider    21, 2008 12:52 pm

Judiciaire: L'art de prsider

maitre eolas


L'art de prsider est dlicat, et mal le matriser peut faire de terribles dgts.

Le principe directeur du procs pnal est le dbat public et contradictoire, c'est dire que tous les lments du dossier puissent tre dbattus lors d'une audience publique. Le prsident, qui mne l'audience, interroge le prvenu (celui qui est poursuivi), entend la partie civile (la victime qui demande rparation), en s'appuyant sur les lments du dossier qui lui paraissent pertinents.

S'il le juge ncessaire, le procureur peut faire de mme, mais bien des prsidents veillent, dans leur intervention, faire ressortir tous les lments charge, ce qui permet au procureur de se contenter de secouer la tte quand le prsident lui demande s'il a des questions.

Enfin, l'avocat peut poser des questions son client, la partie civile et aux ventuels tmoins. Il a enfin la parole en dernier pour souligner les parties du dossier favorables la dfense, quand il y en a, et surtout produire des pices qui ne figuraient pas au dossier, sur la situation personnelle de son client (travail, tat de sant, contexte des faits), pices qui auront t communiques pralablement au procureur bien entendu.

Le but de la loi, par cette audience un peu formelle o tout peut tre dbattu, est d'aider la manifestation de la vrit.

Vu pieux, hlas. Le prtoire n'est pas un terreau forcment fertile pour la vrit. Non pas qu'elle n'y apparaisse pas mais elle peine parfois s'panouir.

Une audience est un moment impressionnant pour qui n'y est pas habitu. Magistrats et avocats y sont parfaitement l'aise, habitus au dcorum dont ils font partie avec leurs robes, connaissant les rgles de ce qui s'y joue. Les simples citoyens qui comparaissent, acteurs occasionnels d'une pice qui les dpasse, ne le sont pas du tout. Il est trs difficile de garder les ides claires, d'avoir une vision globale de sa dfense, de trouver les mots qui feront sentir au juge qu'ils viennent du cur.

Certains prsidents (pas tous, loin de l) ont du mal, quand ils y arrivent, cacher leur opinion a priori sur ce dossier, issue de sa lecture avant l'audience. Face un prsident hostile, un prvenu est comme un boxeur sonn et dans les cordes. Les coups pleuvent, ils ne peut que les parer maladroitement, et le problme, c'est que c'est l'arbitre qui les donne.

Il y a deux faons trs faciles, et procduralement inattaquables, de couler un prvenu pour un prsident retors. La premire consiste riposter chacune de ses phrases. L'esprit tant du ct du magistrat, le combat est ingal. Ainsi le prvenu qui tente d'expliquer les raisons de son geste se verra-t-il opposer aussitt la premire phrase formule qu'il cherche se justifier ou minimiser sa responsabilit, voire faire le procs de la victime. Il objectera la remarque du prsident en expliquant que ce n'est pas ce qu'il a voulu dire, et voil la discussion dtourne sur sa seule premire phrase, et les explications du prvenu passes par pertes et profits.

La deuxime est tout aussi redoutable. Quand le prvenu n'est pas d'accord avec les faits tels qu'exposs par le magistrat et veut objecter, celui-ci lui lance : laissez-moi terminer, vous aurez la parole tout l'heure. Les dbats se poursuivent, et cinq minutes plus tard, le prsident rendra la parole au prvenu en lui disant : qu'avez-vous dire pour votre dfense ? . Le prvenu, debout la barre, ayant d couter toute la lecture du dossier sans pouvoir prendre de notes, n'a aucune chance de se souvenir de ce qu'il voulait dire ; et quand bien mme serait-ce le cas, cela porte sur un point abord il y a longtemps et il parat prsent saugrenu de revenir dessus. Et pourtant, c'tait un argument de la dfense. Qu'il soit bon, c'est une autre question : mais il n'a pas t prononc. Autant pour le dbat contradictoire. Cette technique courtant les dbats, elle n'en a que plus d'intrt, surtout si le prvenu n'est pas assist d'un avocat.

En apparence, l'audience est irrprochable, puisque le prvenu a eu la parole en dernier (peu importe qu'il n'ait alors rien dit : c'est qu'il n'avait rien dire). Le contradictoire est respect, et la dossier jug en un temps record.

Mais le prvenu repart avec le sentiment d'une injustice, d'un tribunal partial, d'un procs jug d'avance. Et ce quand bien mme la peine prononce est objectivement clmente. La femme de Csar ne doit pas tre souponne de relations illicites avec Clodius, et ses juges ne doivent pas tre souponns de prjug sur le dossier, quand bien mme il est bien difficile d'tudier un dossier sans s'en faire une premire opinion. Faute de quoi le rsultat pdagogique est proche du nant.

Et d'autant plus que parfois, ce prjug est erron.

En voici deux exemples.

Deux jeunes gens, aussi btes que jeunes, n'avaient rien trouv de mieux pour tromper leur oisivet estivale en la capitale que de faire d'un habitant de leur immeuble, alcoolique et simplet, leur souffre douleur. Crachats, insultes, jusqu' le poursuivre dans la rue en agitant des btons pour lui faire croire qu'ils allaient le frapper. Les policiers qui sont passs ce moment dans leur voiture n'ont rien trouv de comique la scne et les voici devant le tribunal.

Les faits sont dplaisants, et les deux prvenus n'ont visiblement pas compris ce qu'ils considrent comme un dlire pouvait avoir une qualification de violences en runion sur personne vulnrable (cinq ans de prison encourus).

Le prsident n'a rien fait pour cacher sa colre, et a utilis les deux techniques dont j'ai parl pour enfoncer les prvenus, drapant parfois dans son vocabulaire au point de pousser l'avocat de la dfense intervenir fermement. À ct des diatribes lances par le prsident, les rquisitions du parquet ont paru un monument de modration, mme s'il demandait de la prison ferme. Le visage du prsident marquait manifestement sa dsapprobation de ce ton. Le mme prsident tait devenu un agneau quand la partie civile tait la barre. Il tenait lui faire sentir que la justice dsormais allait le protger de ces deux voyous (c'est le terme employ) et regrettait profondment ce qui se passait. Manifestement ivre, la partie civile n'a pas align trois mots, tremblant de la tte au pied de trac.

Le tribunal s'tant retir pour dlibrer, je sors dans la salle des pas perdus tlphoner mon cabinet pour relever mes messages. À quelques pas de moi, la partie civile, en larmes, parle l'avocat de la dfense :

Mais je ne veux pas qu'ils aillent en prison, tout ce que je veux, c'est qu'ils me laissent tranquilles. Je les connais depuis qu'ils sont tout petits, ils ne sont pas mchants, ils sont juste devenus un peu btes en grandissant. Vous ne pouvez pas aller le dire au juge ?

Penaud, l'avocat de la dfense lui explique que c'est trop tard, qu'il aurait fallu le dire la barre, mais encore plus penaud, le voisin conclut : Mais il me faisait peur, il parlait fort.

Et le prsident qui croyait lui rendre sa srnit

Dans une autre affaire, le prvenu, seule personne interpelle d'une bande de supporters d'une quipe de foot, est poursuivi pour le passage tabac d'une personne presque sexagnaire la peau trop sombre leur got (qui n'avait aucun intrt pour quelque quipe de foot que ce soit). L'audience s'est droule dans une ambiance de peloton d'excution, la partie civile prsente ne disant pas un mot, mais son entre avec les bquilles qu'elle devra dsormais avoir toute sa vie a fait une certaine sensation sur le tribunal. Le prvenu est la limite suprieure de la dbilit. Il n'est que l'entendre parler, ou de le voir, ses paupires toujours moiti baisses, sa bouche toujours bante dans une expression de perptuelle stupfaction. L'effet de groupe sur une personnalit influenable dsireuse d'tre accepte et reconnue explique sans doute sa participation des faits qui dnotent de son profil (famille de classe moyenne, sans histoire, aucun antcdent quelconque). Des mots trs durs et totalement dplacs ont t prononcs par le prsident, les plus violents que j'aie entendu sortir de la bouche d'un magistrat. Certes, nous tions dans des terres plus ensoleilles ou certains jurons tiennent lieu de ponctuation, mais tout de mme, je grimaais de ce triste spectacle. Le prsident conclut en donnant la parole au prvenu : Vous avez quelque chose ajouter, dire au tribunal ou quelqu'un d'autre ? La question prend de court le prvenu, qui regarde autour de lui si une personne vient d'arriver. Ne voyant personne, il secoue la tte, l'incomprhension se lit sur son visage. Le visage du prsident est rouge de colre : On va vous aider trouver les mots. L'audience est suspendue, le tribunal se retire pour dlibrer. Je sors de la salle avec les autres avocats en comprenant que le tribunal esprait entendre des excuses prsentes la victime.

Dans la salle des pas perdus, je discute avec un confrre du barreau local. Nous nous trouvons non loin de la victime, assise sur une chaise, accompagne de ses enfants. Tout coup, je vois arriver le prvenu prs de lui.

Monsieur, je voulais vous dire que je suis dsol de ce que je vous ai fait. J'y repense tout le temps et je pleure. J'ai trouv du travail, je vous enverrai des sous, je veux vous aider. La victime le regarde. Ses enfants veulent rpondre durement, lui crier leur haine pour avoir estropi leur pre, mais celui-ci les interrompt, il se lve, le regarde dans les yeux et lui dit Tu sais, je me suis vu mourir. Je ne pensais plus qu' mes petits enfants, je croyais que je ne les reverrais pas.

Le prvenu hoche la tte, il n'arrive plus parler, agit de sanglots. Sa victime a un geste pour lui mettre la main sur l'paule, mais n'y arrive pas. C'est encore trop tt pour une rconciliation.

Mon confrre et moi regardons la scne, incapables de dire un mot. Quand nous nous regardons nouveau, la mme pense nous traverse l'esprit. Le tribunal ne peut voir cela, il est en train de dlibrer.

Parfois, la vrit est dans la salle des pas perdus, pas dans le prtoire. Auditeurs de justice qui faites votre stage en juridiction, allez parfois y faire un tour. Il y a de grandes leons qui s'y donnent.

Post-scriptum : les voisins harceleurs ont t condamns six mois de prison avec sursis et mise l'preuve, le supporter 18 mois de prison dont un an ferme, sans mandat de dpt
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